J.O. 254 du 30 octobre 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 18053

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Avis relatif à l'instruction de projets de normes

NOR : INDI0210083V


En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :


AGROALIMENTAIRE


PR NF EN 14524. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Produits alimentaires. - Dosage de l'acide okadaïque et de la dinophysistoxine dans les moules. - Méthode de CLHP avec extraction en phase solide (indice de classement : V03-142PR).

PR NF EN 14526. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Produits alimentaires. - Détermination de la teneur en saxitoxine et en dc-saxitoxine dans les moules. - Méthode par CLHP utilisant une dérivation pré-colonne avec une oxydation par le peroxyde ou par le périodate (indice de classement : V03-143PR).

PR NF EN ISO 734-1. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Tourteaux de graines oléagineuses. - Détermination de la teneur en huile. - Partie 1 : méthode par extraction à l'hexane (ou à l'éther de pétrole) (indice de classement : V03-924-1PR).

PR NF EN ISO 734-2. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Tourteaux de graines oléagineuses. - Détermination de la teneur en huile. - Partie 2 : méthode rapide par extraction (indice de classement : V03-924-2PR).

PR NF ISO 21528-1. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Microbiologie des aliments. - Méthode horizontale pour la recherche et le dénombrement des Enterobacteriaceae. - Partie 1 : recherche et dénombrement à l'aide de la technique NPP avec préenrichissement (indice de classement : V08-039-1PR).

PR NF ISO 21528-2. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Microbiologie des aliments. - Méthode horizontale pour la recherche et le dénombrement des Enterobacteriaceae. - Partie 2 : méthode par comptage des colonies (indice de classement : V08-039-2PR).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


PR NF EN 50281-1-1/A1. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Matériels électriques destinés à être utilisés en présence de poussières combustibles. - Partie 1-1 : matériels électriques protégés par enveloppes. - Construction et essais (indice de classement : C23-581-1-1/A1PR).

PR NF EN 50281-1-2/A1. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Matériels électriques destinés à être utilisés en présence de poussières combustibles. - Partie 1-2 : matériels électriques protégés par enveloppes. - Sélection, installation et entretien (indice de classement : C23-581-1-2/A1PR).

PR NF EN 60216-6. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Matériaux isolants électriques. - Propriétés d'endurance thermique. - Partie 6 : détermination des indices d'endurance thermique (TI et RTE) d'un matériau isolant en utilisant le protocole Trame de durées fixes « Fixed Time Frame » (indice de classement : C26-307PR).

PR NF EN 62052-21. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Equipement de comptage de l'électricité (ca). - Prescritions générales, essais et conditions d'essai. - Partie 21 : équipement de tarification et contrôle de charge (indice de classement : C44-100-21PR).

PR NF EN 62054-11. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Equipement de comptage de l'électricité (ca). - Tarification et contrôle de charge. - Partie 11 : prescriptions particulières pour récepteurs électroniques de télécommande centralisée (indice de classement : C44-119-11PR).

PR NF EN 62054-21. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Equipement de comptage de l'électricité (ca) - Tarification et contrôle de charge. - Partie 21 : prescriptions particulières pour horloges de tarification (indice de classement : C44-119-21PR).

PR NF EN 50386. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Traversées, jusqu'à 1 kV et de 250 A à 5 kA, pour transformateurs à remplissage de liquide (indice de classement : C52-046PR).

PR NF EN 50387. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Traversées passe-barres, jusqu'à 1 kV et de 1,25 kA à 5 kA, pour transformateurs à remplissage de liquide (indice de classement : C52-047PR).

PR NF EN 61063. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Acoustique. - Mesure du bruit aérien émis par les turbines à vapeur et les machines entraînées (indice de classement : C55-563PR).

PR NF EN 61770/A1. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Appareils électriques raccordés au réseau d'alimentation en eau. - Prescriptions pour éviter le retour d'eau par siphonnage et la défaillance des ensembles de raccordement (indice de classement : C73-178/A1PR).

PR NF EN 60335-1/A1/F3. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Partie 1 : prescriptions générales (indice de classement : C73-800/A1/F3PR).

PR NF EN 60335-2-10. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-10 : règles particulières pour les appareils de traitement des sols et les machines à brosser les sols mouillés (indice de classement : C73-810PR).

PR NF EN 60335-2-23. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-23 : règles particulières pour les soins de la peau et des cheveux (indice de classement : C73-823PR).


PR NF EN 60335-2-26. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-26 : règles particulières pour les horloges (indice de classement : C73-826PR).

PR NF EN 60335-2-31. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-31 : règles particulières pour les hottes de cuisine (indice de classement : C73-831PR).

PR NF EN 60335-2-32. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-32 : règles particulières pour les appareils de massage (indice de classement : C73-832PR).

PR NF EN 60335-2-48. - Date de clôture : 20 novembre 2002.

Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-48 : règles particulières pour les grils et grille-pain électriques à usage collectif (indice de classement : C73-848PR).

PR NF EN 50288-1. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques. - Partie 1 : spécification générique (indice de classement : C93-542-1PR).

PR NF EN 62149-3. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Composants et dispositifs actifs à fibres optiques. - Normes de fonctionnement. - Partie 3 : émetteur de diode laser de modulation intégrée à 2,5 Gbits (indice de classement : C93-803-3PR).

PR NF EN 62149-6. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Composants et dispositifs actifs à fibres optiques. - Normes de fonctionnement. - Partie 6 : émetteur-récepteurs de 650-nm 250-Mbit/s à fibres optiques de plastique (indice de classement : C93-803-6PR).

PR NF EN 61290-5-2. - Date de clôture : 20 novembre 2002.

Méthodes d'essais des amplificateurs optiques. - Partie 5-2 : paramètres de réflectance. - Méthode d'analyseur de spectre électrique (indice de classement : C93-805-5-2PR).

PR NF EN 62148-11. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Composants et dispositifs actifs à fibres optiques. - Normes de boîtier et d'interface. - Partie 11 : émetteur de diode laser de modulation intégrée à 14 broches (indice de classement : C93-883-11PR).

PR NF EN 61300-2-42. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Méthodes fondamentales d'essais et de mesures. - Partie 2-42 : essais. - Charge latérale statique pour connecteurs (indice de classement : C93-902-42PR).

PR NF EN 61300-2-5. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Méthodes fondamentales d'essais et de mesures. - Partie 2-5 : essais. - Torsion/rotation (indice de classement : C93-902-5PR).

PR NF EN 60747-16-4. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Dispositifs discrets à semiconducteurs. - Partie 16-4 : circuits intégrés hyperfréquences. - Interrupteurs (indice de classement : C96-016-4PR).

PR NF EN 60749-26. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Dispositifs à semiconducteurs. - Méthodes d'essais mécaniques et climatiques. - Partie 26 : essai de la sensibilité aux décharges électrostatiques (ESD). - Modèle du corps humain (HBM) (indice de classement : C96-022-26PR).

PR NF EN 60749-27. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Dispositifs à semiconducteurs. - Méthodes d'essais mécaniques et climatiques. - Partie 27 : essai de la sensibilité aux décharges électrostatiques (ESD). - Modèle de machine (indice de classement : C96-022-27PR).

PR NF EN 60749-29. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Dispositifs à semiconducteurs. - Méthodes d'essais mécaniques et climatiques. - Partie 29 : essai de verrouillage (indice de classement : C96-022-29PR).


BÂTIMENT ET TRAVAUX PUBLICS


PR NF EN ISO 16484-5. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Systèmes d'automatisation et de commande du bâtiment. - Partie 5 : protocole de communication de données (indice de classement : P52-720-1PR).

PR NF EN 1337-8. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Appareils d'appui structuraux. - Partie 8 : appareils d'appui guidés et appareils d'appui bloqués (indice de classement : T47-820-8PR).


SANTÉ


PR NF EN 60601-2-11/A1. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Appareils électromédicaux. - Partie 2-11 : règles particulières de sécurité pour les appareils de gammathérapie (indice de classement : C74-203/A1PR).

PR NF EN 60601-2-17. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Appareils électromédicaux. - Partie 2-17 : règles particulières de sécurité des appareils projecteurs de brachythérapie avec des contrôles automatiques (indice de classement : C74-210PR).


CONSTRUCTION MÉCANIQUE


PR NF EN ISO 6848. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Sondage et coupage à l'arc. - Electrodes non consommables en tugnstène. - Classification (indice de classement : A81-011PR).

PR NF EN 14532-1. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Produits consommables pour soudage. - Méthodes d'essai et exigences de qualité. - Partie 1 : méthodes primaires et évaluation de la conformité des produits consommables pour l'acier, le nickel et les alliages de nickel (indice de classement : A81-057-1PR).


PR NF EN 14532-2. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Produits consommables pour le soudage. - Méthodes d'essai et exigences de qualité. - Partie 2 : méthodes complémentaires et évaluation de la conformité des produits consommables pour l'acier, le nickel et les alliages de nickel (indice de classement : A81-057-2PR).

PR NF EN 14532-3. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Produits consommables pour le soudage. - Méthodes d'essai et exigences de qualité. - Partie 3 : évaluation de la conformité des fils électrodes, fils et baguettes pour le soudage des alliages d'aluminium (indice de classement : A81-057-3PR).

PR NF EN 1514-8. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Brides et leurs assemblages. - Dimensions des joints pour les brides désignées PN. - Partie 8 : joints polymères toriques pour utilisation avec des brides à rainures (indice de classement : E29-902-8PR).

PR NF ISO 21010. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Récipients cryogéniques. - Compatibilité gaz/matériaux (indice de classement : E86-562PR).

PR NF ISO 21009-2. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Récipients cryogéniques. - Récipients fixes isolés sous vide. - Partie 2 : prescriptions de fonctionnement (indice de classement : E86-563-2PR).

PR NF ISO 20421-2. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Récipients cryogéniques. - Grands récipients transportables, isolés, sous vide. - Partie 2 : prescriptions de fonctionnement (indice de classement : E86-564-2PR).

PR NF EN 13617-4. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Stations-services. - Partie 4 : exigences relatives à la sécurité et à l'environnement pour la construction et les performances des raccords tournants utilisés sur les distributeurs de carburant (indice de classement : E86-602-4PR).


INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


PR NF ISO 3007. - Date de clôture : 20 novembre 2002.

Produits pétroliers et pétrole brut. - Détermination de la pression de vapeur. - Méthode Reid (indice de classement : M07-007PR).


MATÉRIAUX ET LEURS TRANSFORMATIONS


PR NF 10164. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Aciers de construction à caractéristiques de déformation améliorées dans le sens perpendiculaire à la surface du produit. - Conditions techniques de livraison (indice de classement : A36-202PR).

PR NF EN 10292/A1. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Bandes et tôles en aciers à haute limite d'élasticité revêtues en continu par immersion à chaud pour formage à froid. - Conditions techniques de livraison (indice de classement : A36-310/A1PR).

PR NF EN 10163-1. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Conditions de livraison relatives à l'état de surface des tôles, larges plats et profilés en acier laminés à chaud. - Partie 1 : généralités (indice de classement : A40-501-1PR).

PR NF EN 10163-2. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Conditions de livraison relatives à l'état de surface des tôles, larges plats et profilés en acier laminés à chaud. - Partie 2 : tôles et larges plats (indice de classement : A40-501-2PR).

PR NF EN 10163-3. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Conditions de livraison relatives à l'état de surface des tôles, larges plats et profilés en acier laminés à chaud. - Partie 3 : profilés (indice de classement : A40-501-3PR).

PR NF EN ISO 2063. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Projection thermique. - Revêtements métalliques et autres revêtements inorganiques. - Zinc, aluminium et alliages de ces métaux (indice de classement : A91-201PR).

PR NF EN ISO 16103. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Emballages. - Emballages de transport pour marchandises dangereuses. - Matériaux plastiques recyclés (indice de classement : H00-106PR).

PR NF EN 1062-1. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Peintures et vernis. - Produits de peinture et systèmes de revêtements pour maçonnerie et béton extérieurs. - Partie 1 : classification (indice de classement : T34-721-1PR).

PR NF EN 1062-7. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Peintures et vernis. - Produits de peinture et systèmes de revêtements pour maçonnerie et béton extérieurs. - Partie 7 : détermination du comportement à la fissuration (indice de classement : T34-721-7PR).

PR NF EN 542. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Adhésifs. - Détermination de la masse volumique (indice de classement : T76-090PR).

PR NF EN 543. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Adhésifs. - Détermination de la masse volumique apparente des adhésifs en poudre et en granules (indice de classement : T76-091PR).


TRANSPORTS


PR NF EN 14504. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Bateaux de navigation intérieure. - Embarcadères flottants. - Exigences, essais (indice de classement : J81-010PR).

PR NF EN 14503. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Bateaux de navigation intérieure. - Ports pour la navigation intérieure (indice de classement : J81-020PR).

PR NF EN 9100. - Date de clôture : 20 novembre 2002.

Système de management de la qualité. - Exigences (basé sur ISO 001: 2000) et système qualité. - Modèle pour l'assurance de la qualité en conception, développement, production, installation et exploitation (basé sur ISO 9001:1994) (indice de classement : L00-091PR).

PR NF EN ECSS-E-20-01. - Date de clôture : 20 novembre 2002.

Ingénierie des systèmes spatiaux. - Décharges auto-entretenues : conception et essais (indice de classement : L90-320PR).


hygiène et sécurité du travail


PR NF EN 415-5. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Sécurité des machines d'emballage. - Partie 5 : emballage papier (indice de classement : H94-001-5PR).

PR NF EN 415-7. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Sécurité des machines d'emballage. - Partie 7 : machines à assurer la cohésion des unités de charge. - Exigences particulières (additionnelles) (indice de classement : H94-001-7PR).

PR NF EN ISO 4254-7. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Tracteurs et matériels agricoles forestiers. - Dispositifs techniques permettant d'assurer la sécurité. - Partie 7 : moissonneuses-batteuses, récolteuses-hacheuses-chargeuses de fourrage et récolteuses de coton (indice de classement : U02-006PR).

PR NF EN 14530. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Atmosphère des lieux de travail. - Détermination des particules de diesel. - Exigences générales (indice de classement : X43-289PR).


gaz


PR NF EN 14543. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Spécifications pour les appareils fonctionnant exclusivement aux gaz de pétrole liquéfiés. - Chauffage de terrasse. - Appareils de chauffage de terrasse non raccordés utilisés à l'extérieur ou dans les espaces ventilés (indice de classement : D35-359PR).


habitat. - sports et loisirs


PR NF ISO 764. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Horlogerie. - Montres antimagnétiques (indice de classement : S81-520PR).


environnement


PR NF M60-805-5. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Energie nucléaire. - Mesure de la radioactivité dans l'environnement. - Eau. - Partie 5 : mesurage de la concentration de l'uranium dans l'eau par spectrométrie alpha (indice de classement : M60-805-5PR).

PR NF M60-806-1. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Energie nucléaire. - Mesure de la radioactivité dans l'environnement. - Partie 1 : mesurage de l'activité du strontium 90 dans les eaux. - Séparation radiochimique du strontium par l'acide nitrique et mesurage de l'activité bêta de l'yttrium 90 (indice de classement : M60-806-1PR).

PR NF M60-806-2. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Energie nucléaire. - Mesure de la radioactivité dans l'environnement. - Eau. - Partie 2 : mesurage de l'activité du strontium 90 dans les eaux. - Extraction par solvant organique de l'yttrium 90 et mesurage de l'activité bêta (indice de classement : M60-806-2PR).

PR NF M60-806-3. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Energie nucléaire. - Mesure de la radioactivité dans l'environnement. - Eau. - Partie 3 : mesurage de l'activité du strontium 90 dans les eaux. - Séparation radiochimique du strontium par extraction sur résine de type « éther-couronne » et mesurage de l'activité bêta (indice de classement : M60-806-3PR).

PR NF X43-329. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Emissions de sources fixes. - Prélèvement et mesurage d'hydrocarbures aromatiques polycycliques à l'émission (indice de classement : X43-329PR).


technologies de l'information

et de la communication


PR NF EN 301933-1. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Télécommunications. - Réseau intelligent. - Ensemble de capacités numéro 3 pour réseau intelligent (CS3). - Protocole d'application du réseau intelligent (INAP). - Spécification de structure de suite d'essais et objet des essais (TSS et TP) pour la fonction de communication (SSF). - Partie 1 : capacité de base du CS3 (indice de classement : Z82-933-1PR).

PR NF EN 301933-2. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Télécommunications. - Réseau intelligent. - Ensemble de capacités numéro 3 pour réseau intelligent (CS3). - Protocole d'application du réseau intelligent (INAP). - Spécification de structure de suite d'essais et objet des essais (TSS et TP) pour la fonction de communication (SSF). - Partie 2 : contrôle de plusieurs parties dans un même rappel (CPH) (indice de classement : Z82-933-2PR).

PR NF EN 301933-3. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Télécommunications. - Réseau intelligent. - Ensemble de capacités numéro 3 pour réseau intelligent (CS3). - Protocole d'application du réseau intelligent (INAP). - Spécification de structure de suite d'essais et objet des essais (TSS et TP) pour la fonction de communication (SSF). - Partie 3 : fonction de ressource spécialisée (SRF) (indice de classement : Z82-933-3PR).

PR NF EN 302078. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Télécommunications. - Systèmes de radio fixe. - Antennes multipoints. - Antennes circulaires polarisées pour systèmes de radio fixe multipoint dans la bande de 1 GHz à 11 GHz (indice de classement : Z85-078PR).

PR NF EN 300751. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Télécommunications. - Systèmes de radiodiffusion. - Système de diffusion de données par radio pour application multimédia (indice de classement : Z86-751PR).

Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR ouverts au public à Saint-Denis, ou être acquis au tarif en vigueur, à AFNOR, 11, avenue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis-La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations.